Crédits et mentions légales


En France, toute personne (physique ou morale) souhaitant publier un site web doit respecter un certain nombre d'obligations légales.

Éditeur

Ce site internet est le portail officiel de la Bibliothèque [Nom de la bibliothèque].
Pour toute information liée au fonctionnement, ou à l'utilisation de ce portail, vous pouvez nous contacter :
-par courriel à : [Adresse électronique de la bibliothèque]
- par courrier à :[Adresse postale de la bibliothèque]

Hébergeur

OVH
SAS au capital de 10 000 000 €
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

Crédits

Les textes de ce portail sont rédigés par l'ensemble des professionnels de la bibliothèque. Nous nous engageons à fournir un service de qualité auprès des utilisateurs, en contrôlant au mieux la  pertinence et la véracité de nos contenus. Cependant, nous ne garantissons pas que ce site soit exempt de défaut, d'erreur ou d'omission, d'inaccessibilité technique ou de falsification des contenus.

Conception graphique

Société Decalog - 1244 rue Henri Dunant - 07 500 Guilherand-Granges – France
Téléphone : +33 (0) 4-75-81-50-50
contact@decalog.net

Développement

Société Decalog - 1244 rue Henri Dunant - 07 500 Guilherand-Granges - France
Téléphone : +33 (0) 4-75-81-50-50
contact@decalog.net

Information des utilisateurs

Protection de la vie privée et droits d’accès : ce site a été déclaré à la C.N.I.L. sous la référence [N° de déclaration].

Les adresses électroniques ou autres informations nominatives ne sont recueillies sur ce site qu'à la suite de votre communication volontaire, ces données n'étant utilisées que pour l'envoi de la réponse que vous attendez.

Vous disposez, conformément aux dispositions de la loi "informatique et libertés" du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel), d'un droit d'accès, de rectification et de suppression concernant les données qui vous concernent. Vous pouvez également exercer ce droit en nous contactant par courrier postal adressé à l ’éditeur du site identifié plus haut dans cette page .

Confidentialité

La bibliothèque s'engage à ne pas divulguer les informations concernant les utilisateurs. Aucun fichier ne peut être communiqué à des fins commerciales.
Des traitements statistiques pourront être effectués sur les données non personnalisées.

Liens hypertextes

Les liens mis en place dans le cadre du présent portail en direction d'autres ressources présentes sur le réseau internet ne sauraient engager la responsabilité des bibliothèques de ce portail.

Droits réservés

L'accès au portail de la bibliothèque confère un droit d'usage privé et non exclusif du portail aux utilisateurs.
La structure générale ainsi que les textes, images animées ou non, graphisme, logos, icônes et sons, y compris les documents téléchargeables composant ce portail, sont la propriété de la bibliothèque, ou sont publiés sur autorisation de leur propriétaire, et ont soumis au droit d'auteur et autres droits de la propriété intellectuelle.
Les photos figurant sur ce portail sont la propriété de la bibliothèque et ne peuvent être reproduites sans l'accord préalable de la bibliothèque.
Toute reproduction totale ou partielle de ce portail est interdite par quelque procédé que ce soit sans autorisation expresse de la bibliothèque.

Si malgré notre vigilance vous remarquez des illustrations non libres et souhaitez que nous les supprimions, contactez-nous à l’adresse courriel de l ’éditeur du site identifié plus haut dans cette page .

 Cookies

Vous êtes informé que lors de vos visites sur le Site, un cookie peut s’installer automatiquement sur votre logiciel de navigation. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas de vous identifier en tant qu’utilisateur mais qui permet d’enregistrer des informations relatives à votre navigation sur le Site.

Conformément aux recommandations de la CNIL, nous vous indiquons que le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence d’un cookie et notamment de refuser un cookie, de la manière suivante :

Pour Google Chrome :
Choisissez le menu Options puis Options avancées
Cliquez sur Paramètres de contenu dans les options de confidentialité

Pour Mozilla Firefox :
Choisissez le menu "outil " puis "Options"
Cliquez sur l'icône "vie privée"
Repérez le menu "cookie" et sélectionnez les options qui vous conviennent

Pour Microsoft Internet Explorer :
Choisissez le menu "Outils" (ou "Tools"), puis "Options Internet" (ou "Internet Options"). Cliquez sur l'onglet "Confidentialité" (ou "Confidentiality")
Sélectionnez le niveau souhaité à l'aide du curseur.